La Commission européenne vient de publier un rectificatif au Règlement (UE) 2022/2195, qui a notamment institué de nouvelles conditions d’utilisation pour le BHT, l’Homosalate et le Resorcinol. Le but est de corriger l’entrée 325 de l’Annexe III du Règlement Cosmétiques 1223/2009, consacrée au BHT.
Publié le 11 novembre 2022, le Règlement (UE) 2022/2195 est venu modifier le Règlement Cosmétiques 1223/2009 en ce qui concerne l’utilisation des substances “Butylated Hydroxytoluene”, “Acid Yellow 3”, “Homosalate” et “HAA299” et le rectifier en ce qui concerne l’utilisation de “Resorcinol”.
Il a ainsi notamment introduit une nouvelle entrée 325 à l’Annexe III (substances soumises à restrictions) pour définir de nouvelles restrictions pour le BHT, qui sont entrées en vigueur le 1er juillet 2023 pour les produits mis sur le marché et le 1er janvier 2024 pour les produits mis à disposition sur le marché.
C’est cette entrée que ce rectificatif vient corriger.
Il s’agit d’y ajouter un nom chimique (le 2,6-Di-tert-butyl-p-crésol) et de modifier la dénomination INCI de Butylated hydroxytoluene en BHT.
Les concentrations maximales autorisées dans les différents types de produits ne changent pas.
Dans le détail
Ce rectificatif indique qu’au lieu de :
Numéro d’ordre
• 325
Identification des substances
• Nom chimique/DCI : 2,6-Di-tert-butyl-4-méthylphénol*
• Dénomination commune du glossaire des ingrédients : Butylated Hydroxytoluene
• Numéro CAS : 128-37-0
• Numéro CE : 204-881-4
Conditions
• Type de produits, parties du corps
a) Bain de bouche
b) Dentifrice
c) Autres …
