La Commission européenne vient de publier un rectificatif au Règlement (UE) 2023/1545, qui a imposé l’étiquetage obligatoire d’un total de 80 substances identifiées comme allergènes. Il corrige les dénominations INCI dans trois nouvelles entrées à l’Annexe III du Règlement Cosmétiques 1223/2009.
Publié le 24 juillet 2023, le Règlement (UE) 2023/1545, applicable à partir du 31 juillet 2026 pour les produits mis sur le marché, et du 31 juillet 2028 pour les produits mis à disposition sur le marché, a modifié 17 entrées de l’Annexe III du Règlement Cosmétiques 1223/2009, et en a ajouté 45 nouvelles.
Son but est d’imposer que toutes les substances concernées soient étiquetées dans la liste des ingrédients figurant sur les emballages dès que leur concentration excède 0,001 % dans les produits sans rinçage et 0,01 % dans les produits à rincer.
L’objectif de ce rectificatif est de corriger trois des nouvelles entrées à l’Annexe III.
Entrée 157 - Rose Ketones
Parmi les sept dénominations INCI énumérées, une a été corrigée.
• Au lieu de :
Rose ketone 4 (Damascone)
• Il faut lire :
Rose ketone 4 (Damascenone)
C’est la seule modification apportée à cette entrée.
Entrée 364 - Huile de Pelargonium graveolens
La version originale du texte ne mentionnait qu’une seule dénomination INCI. Deux ont été ajoutées.
• Au lieu de :
Pelargonium graveolens flower oil
• Il faut lire :
Pelargonium graveolens oil
Pelargonium graveolens flower oil
Pelargonium …
