Règlementation

Tous les articles

Commission européenne

Règlementation:CSSC

Argent micrométrique : Opinion préliminaire du CSSC

En octobre 2025, le CSSC avait accepté le mandat de la Commission européenne pour évaluer la sécurité des particules d’argent micrométriques dans les produits cosmétiques. Le Comité Scientifique pour la Sécurité du Consommateur vient de publier son Opinion préliminaire. Elle est ouverte aux commentaires jusqu’au 23 février 2026.

Thiomersal, Phénylmercure et ses sels : Opinion préliminaire du CSSC

En janvier 2025, le CSSC avait accepté le mandat de la Commission européenne pour évaluer la sécurité du Thiomersal et des sels de phénylmercure en tant que conservateurs. Le Comité Scientifique pour la Sécurité du Consommateur vient de publier son Opinion préliminaire.

Cannabidiol : Opinion préliminaire du CSSC

En janvier 2025, le CSSC avait accepté le mandat de la Commission européenne pour évaluer la sécurité du Cannabidiol. Le Comité Scientifique pour la Sécurité du Consommateur vient de publier son Opinion préliminaire.

Basic Blue 99, Basic Brown 16 : Avis scientifiques du CSSC

En mars 2025, le CSSC (Comité Scientifique pour la Sécurité du Consommateur) avait accepté les mandats de la Commission européenne pour évaluer la sécurité de deux ingrédients de coloration capillaire, les Basic Blue 99 (C059) et Basic Brown 16 (C009). Il vient de publier les versions préliminaires de ses Avis scientifiques.

BHA : version préliminaire de l'Avis scientifique du CSSC

Dans le cadre de l’évaluation des substances susceptibles d’avoir des propriétés de perturbation endocrinienne, la Commission européenne a demandé au CSSC d’évaluer la sécurité du Butylated hydroxyanisole (BHA). Le Comité scientifique vient de publier son Avis scientifique préliminaire.

lundi 20 décembre 2021

CSSC : Opinion préliminaire sur la révision de l'Opinion sur la Vitamine A

Abonnés uniquement

Suite au mandat donné par la Commission européenne au CSSC en mars 2021 dans le cadre de la disponibilité de nouvelles données sur l’exposition global...

lundi 13 décembre 2021

CSSC : Avis scientifique sur la sécurité de l'Homosalate

Abonnés uniquement

Suite au mandat donné par la Commission européenne au CSSC dans le cadre de l’évaluation de la sécurité des substances pouvant avoir des propriétés de...

lundi 13 décembre 2021

BHT : Opinion finale du CSSC

Abonnés uniquement

Suite au mandat donné par la Commission européenne au CSSC dans le cadre de l’évaluation de la sécurité des substances pouvant avoir des propriétés de...

jeudi 2 décembre 2021

HAA299 (nano) : Opinion finale du CSSC

Abonnés uniquement

Suite au mandat donné par la Commission européenne au CSSC en octobre 2020, le Comité Scientifique vient de publier son Opinion finale sur la sécurité...

lundi 15 novembre 2021

Kojic acid : l'Opinion préliminaire du CSSC

Abonnés uniquement

Suite au mandat donné par la Commission européenne au CSSC dans le cadre de l’évaluation de la sécurité des substances pouvant avoir des propriétés de...

lundi 8 novembre 2021

Methyl salicylate : Opinion finale du CSSC

Abonnés uniquement

Suite au mandat donné par la Commission européenne au CSSC en septembre 2020, le Comité Scientifique vient de publier son Opinion finale sur la sécuri...

mardi 19 octobre 2021

Butylparaben, Homosalate : demandes d'Opinions au CSSC

Abonnés uniquement

Suite à la publication d’une liste de substances suspectées d’agir en perturbateurs endocriniens à évaluer de façon prioritaire, et à l’appel à donnée...

lundi 4 octobre 2021

BHT : l'Opinion préliminaire du CSSC

Abonnés uniquement

Suite au mandat donné par la Commission européenne au CSSC dans le cadre de l’évaluation de la sécurité des substances pouvant avoir des propriétés de...

lundi 4 octobre 2021

Substances analogues aux prostaglandines : l'Opinion préliminaire du CSSC

Abonnés uniquement

Suite à l’alerte du BfR allemand et de l’appel à données qui a suivi, la Commission européenne a donné mandat au CSSC d’évaluer la sécurité des prosta...

lundi 23 août 2021

HAA299 (nano) : Opinion préliminaire du CSSC

Abonnés uniquement

Suite au mandat donné par la Commission européenne au CSSC en octobre 2020, le Comité Scientifique vient de publier son Opinion préliminaire sur la sé...

lundi 23 août 2021

Acid Yellow 3 (CI 47005) : Opinion finale du CSSC

Abonnés uniquement

Suite au mandat donné par la Commission européenne au CSSC en mars 2020, le Comité Scientifique vient de publier son Opinion finale sur la sécurité du...

lundi 19 juillet 2021

Methyl salicylate : Opinion préliminaire du CSSC

Abonnés uniquement

Suite au mandat donné par la Commission européenne au CSSC en septembre 2020, le Comité Scientifique vient de publier son Opinion préliminaire sur la ...

Page précédente