Règlementation

Tous les articles

Commission européenne

Règlementation:CSSC

Hydroxycitronellal, Glyoxylic acid : Demandes d'Opinions au CSSC

Le 30 avril, le CSSC (Comité Scientifique pour la Sécurité des Consommateurs) a approuvé, par procédure écrite, deux mandats de la Commission européenne : l’un concerne l’évaluation de la sécurité de l’Hydroxycitronellal, l’autre celle de l’acide glyoxylique.

Acetophenone : Opinion préliminaire du CSSC

Suite à l’avis du CER (Comité d’Évaluation des Risques) de l’ECHA (Agence européenne des produits chimiques) qui recommandait une classification de l’Acetophenone en tant que Repr. 1B, la Commission a donné mandat au CSSC d’évaluer la sécurité de la substance en cosmétique. Le Comité scientifique vient de publier son Opinion préliminaire.

Argent micrométrique : version finale de l'Avis scientifique du CSSC

En octobre 2025, le CSSC avait accepté le mandat de la Commission européenne pour évaluer la sécurité des particules d’argent micrométriques dans les produits cosmétiques. Le Comité Scientifique pour la Sécurité du Consommateur vient de publier la version finale de son Avis scientifique.

Cannabidiol : version finale de l'Avis scientifique du CSSC

En janvier 2025, le CSSC avait accepté le mandat de la Commission européenne pour évaluer la sécurité du Cannabidiol. Le Comité Scientifique pour la Sécurité du Consommateur vient de publier la version finale de son Avis Scientifique.

BHA : version finale de l'Avis scientifique du CSSC

Dans le cadre de l’évaluation des substances susceptibles d’avoir des propriétés de perturbation endocrinienne, la Commission européenne a demandé au CSSC d’évaluer la sécurité du Butylated hydroxyanisole (BHA). Le Comité scientifique vient de publier la version finale de son Avis scientifique.

lundi 16 janvier 2017

Conservateurs PHMB et HEPB : deux Opinions du CSSC

Abonnés uniquement

Le CSSC vient de publier ses Opinions sur la sécurité de deux conservateurs cosmétiques, les Polyaminopropyl Biguanide (PHMB) et Ethylzingerone - Hydr...

vendredi 13 janvier 2017

Phenoxyethanol, EcoG+, Vitamine A : le CSSC finalise ses Opinions

Abonnés uniquement

Le 6 octobre 2016, lors de sa réunion plénière, le CSSC a finalisé ses Opinions sur deux conservateurs, le Phenoxyethanol et l'EcoG+, ainsi que celle ...

lundi 28 novembre 2016

Enrobages TiO2 [nano] : Opinion du CSSC

Abonnés uniquement

Le CSSC a publié son Opinion sur la sécurité de trois nouveaux enrobages pour le dioxyde de titane sous sa forme nano en utilisation cosmétique, adopt...

mercredi 23 novembre 2016

Méthodes in silico : un mémorandum du CSSC

Abonnés uniquement

Durant sa réunion plénière du 6 octobre 2016, le CSSC a adopté un Mémorandum sur l'utilisation des méthodes in silico pour l'évaluation du risque chim...

lundi 21 novembre 2016

HC Orange No.6 : Opinion du CSSC

Abonnés uniquement

Le CSSC vient de publier son Opinion sur le nouvel ingrédient cosmétique de coloration capillaire HC Orange No. 6 (B125), adoptée par procédure écrite...

mardi 15 novembre 2016

Colorant capillaire, filtre solaire : deux demandes d'Opinion au CSSC

Abonnés uniquement

Le colorant capillaire Basic Blue 99 et le filtre UV Methoxypropylamino Cyclohexenylidene Ethoxyethylcyanoacetate (S87) : ces deux ingrédients cosméti...

mercredi 19 octobre 2016

Quatre demandes d'Opinion au CSSC

Abonnés uniquement

Le conservateur Polyaminopropyl biguanide (PHMB) à une concentration maximale de 0,1 %, les sels de zinc hydrosolubles utilisés dans les produits d'hy...

mercredi 21 septembre 2016

N,N'-Bis-(2-hydroxyethyl)-2-nitro-p-phenylamine : Opinion finale du CSSC

Abonnés uniquement

Le 16 mars 2016, le CSSC avait adopté une Opinion sur l'ingrédient cosmétique de coloration capillaire N,N'-Bis-(2-hydroxyethyl)-2-nitro-p-phenylamine...

mercredi 7 septembre 2016

Nanos : 2 demandes d'Opinion au CSSC

Abonnés uniquement

Suite aux notifications obligatoires des ingrédients sous forme de nanomatériaux dans le cadre du Règlement Cosmétiques 1223/2009, la Commission europ...

lundi 29 août 2016

D5 : le CSSC révise son Opinion

Abonnés uniquement

Le 25 mars 2015, le CSSC avait adopté une Opinion sur l'ingrédient cosmétique Cyclopentasiloxane (D5). Cette Opinion a été révisée le 29 juillet 2016 ...

mardi 10 mai 2016

Réunion inaugurale du nouveau CSSC

Abonnés uniquement

Les nouveaux experts désignés pour former le Comité Scientifique pour la Sécurité du Consommateur (CSSC) vont fournir à la Commission européenne des a...

mercredi 4 mai 2016

Vitamine A : l'Opinion du CSSC

Abonnés uniquement

Le CSSC vient de publier son Opinion sur les ingrédients cosmétiques dérivés de la vitamine A : Retinol, Retinyl acetate et Retinyl palmitate. Elle a ...

Page précédente