Règlementation

Tous les articles

Commission européenne

Règlementation:CSSC

Argent micrométrique : Opinion préliminaire du CSSC

En octobre 2025, le CSSC avait accepté le mandat de la Commission européenne pour évaluer la sécurité des particules d’argent micrométriques dans les produits cosmétiques. Le Comité Scientifique pour la Sécurité du Consommateur vient de publier son Opinion préliminaire. Elle est ouverte aux commentaires jusqu’au 23 février 2026.

Thiomersal, Phénylmercure et ses sels : Opinion préliminaire du CSSC

En janvier 2025, le CSSC avait accepté le mandat de la Commission européenne pour évaluer la sécurité du Thiomersal et des sels de phénylmercure en tant que conservateurs. Le Comité Scientifique pour la Sécurité du Consommateur vient de publier son Opinion préliminaire.

Cannabidiol : Opinion préliminaire du CSSC

En janvier 2025, le CSSC avait accepté le mandat de la Commission européenne pour évaluer la sécurité du Cannabidiol. Le Comité Scientifique pour la Sécurité du Consommateur vient de publier son Opinion préliminaire.

Basic Blue 99, Basic Brown 16 : Avis scientifiques du CSSC

En mars 2025, le CSSC (Comité Scientifique pour la Sécurité du Consommateur) avait accepté les mandats de la Commission européenne pour évaluer la sécurité de deux ingrédients de coloration capillaire, les Basic Blue 99 (C059) et Basic Brown 16 (C009). Il vient de publier les versions préliminaires de ses Avis scientifiques.

BHA : version préliminaire de l'Avis scientifique du CSSC

Dans le cadre de l’évaluation des substances susceptibles d’avoir des propriétés de perturbation endocrinienne, la Commission européenne a demandé au CSSC d’évaluer la sécurité du Butylated hydroxyanisole (BHA). Le Comité scientifique vient de publier son Avis scientifique préliminaire.

lundi 18 janvier 2016

Évaluation du risque de sensibilisation : un mémorandum du CSSC

Abonnés uniquement

Lors de sa réunion plénière du 15 décembre 2015, le CSSC a adopté ce "Mémorandum sur l'utilisation des données humaines dans l'évaluation du risque de...

mercredi 13 janvier 2016

o-Phenylphenol et ses sels : le CSSC révise son Opinion

Abonnés uniquement

Le 25 juin 2015, le CSSC avait adopté une Opinion sur les ingrédients cosmétiques o-Phenylphenol, Sodium o-phenylphenate et Potassium o-phenylphenate....

lundi 11 janvier 2016

Traces de 1,4-Dioxane : demande d'Opinion au CSSC

Abonnés uniquement

Le niveau de traces acceptable et sûr de 1,4-Dioxane dans les produits cosmétiques et les conclusions du rapport de l'ICCR sur la question vont faire ...

mercredi 6 janvier 2016

HEPB en tant que conservateur : demande d'Opinion au CSSC

Abonnés uniquement

L'Hydroxyethoxyphenyl butanone, actuellement répertorié en tant qu'agent d'entretien de la peau, va faire l'objet d'une évaluation de sa sécurité par ...

mardi 22 décembre 2015

Enrobages TiO2 [nano], C183 : deux demandes d'Opinion au CSSC

Abonnés uniquement

Trois enrobages pour le dioxyde de titane sous sa forme nano et un nouveau colorant capillaire vont faire l’objet d’une évaluation de leur sécurité pa...

mardi 22 décembre 2015

Le CSSC révise 5 Opinions et finalise celle sur la MIT

Abonnés uniquement

Le 15 décembre 2015, lors de sa réunion plénière, le CSSC a révisé (légèrement) quatre Opinions sur les ingrédients de coloration capillaire HC Yellow...

jeudi 5 novembre 2015

Hydroxyapatite [nano] : l'Opinion du CSSC

Abonnés uniquement

Le CSSC a publié son Opinion sur l’ingrédient cosmétique nano Hydroxyapatite, adoptée par procédure écrite le 16 octobre 2015. Cette Opinion est ouver...

jeudi 5 novembre 2015

Évaluation de la sécurité : 9e révision des lignes directrices du CSSC

Abonnés uniquement

Lors de sa réunion plénière du 29 septembre 2015, le CSSC a adopté la 9e révision de ses Lignes directrices pour les tests des ingrédients cosmétiques...

jeudi 8 octobre 2015

Brève : le CSSC révise son Opinion sur les silices nano

Abonnés uniquement

Le 20 mars 2015, le CSSC avait adopté, par procédure écrite, son Opinion sur plusieurs ingrédients cosmétiques sous forme nano : Silica, Hydrated sili...

mardi 6 octobre 2015

Dichloromethane : le CSSC complète son Opinion

Abonnés uniquement

Le CSSC vient d'apporter un complément à son Opinion du 25 mars 2015 sur le Dichloromethane. Les experts ont corrigé leur réponse à la question concer...

mardi 22 septembre 2015

Nano-TiO2 en spray : nouvelle demande d'Opinion au CSSC

Abonnés uniquement

En juillet 2013, le CSSC avait estimé que l’utilisation du dioxyde de titane (Titanium dioxide) nano ne pouvait pas être considérée comme sûre dans le...

vendredi 18 septembre 2015

Butylphenyl methylpropional : le "Non" du CSSC

Abonnés uniquement

Cette Opinion du CSSC a été adoptée le 12 août 2015 et vient tout juste d'être publiée. Elle conclut que l'ingrédient cosmétique de parfumerie Butylph...

Page précédente