Règlementation

Tous les articles

Commission européenne

Règlementation:CSSC

Analogues aux prostaglandines : Opinion finale du CSSC

Lors de son évaluation de début 2022, le CSSC n’avait pas été en mesure de conclure sur la sécurité des substances analogues aux prostaglandines. L’industrie ayant depuis fourni de nouvelles données, le Comité scientifique a réévalué ces substances et vient de publier la version finale de sa nouvelle Opinion.

Basic Blue 99, Basic Brown 16 : versions finales des Avis scientifiques du CSSC

En mars 2025, le CSSC (Comité Scientifique pour la Sécurité du Consommateur) avait accepté les mandats de la Commission européenne pour évaluer la sécurité de deux ingrédients de coloration capillaire, les Basic Blue 99 (C059) et Basic Brown 16 (C009). Il vient de publier les versions finales de ses Avis scientifiques.

Thiomersal, Phénylmercure et ses sels : Opinion finale du CSSC

En janvier 2025, le CSSC avait accepté le mandat de la Commission européenne pour évaluer la sécurité du Thiomersal et des sels de phénylmercure en tant que conservateurs. Le Comité Scientifique pour la Sécurité du Consommateur vient de publier la version finale de son Avis scientifique.

Exposition agrégée à l'acide salicylique : Demande d'Opinion au CSSC

Le 12 janvier 2026, le CSSC (Comité Scientifique pour la Sécurité du Consommateur) a approuvé, par procédure écrite, le mandat de la Commission européenne pour évaluer la sécurité de l’exposition agrégée à l’acide salicylique et à ses esters. Le Comité scientifique a 12 mois pour rendre son avis.

Argent micrométrique : Opinion préliminaire du CSSC

En octobre 2025, le CSSC avait accepté le mandat de la Commission européenne pour évaluer la sécurité des particules d’argent micrométriques dans les produits cosmétiques. Le Comité Scientifique pour la Sécurité du Consommateur vient de publier son Opinion préliminaire. Elle est ouverte aux commentaires jusqu’au 23 février 2026.

jeudi 2 octobre 2014

Application "sprayable" : demande de clarification au CSSC

Abonnés uniquement

Dans ses dernières Opinions sur la sécurité de trois ingrédients nanos (Carbon black, Titanium dioxide, Zinc oxide), le CSSC en déconseillait l'utilis...

mercredi 10 septembre 2014

Vitamine K1 Oxyde : demande d'Opinion au CSSC

Abonnés uniquement

La vitamine K1 oxyde est destinée à remplacer la vitamine K1, qui a été interdite d'utilisation dans les produits cosmétiques du fait de son potentiel...

jeudi 17 juillet 2014

CSSC : révision de l'Opinion Zinc pyrithione

Abonnés uniquement

L'Opinion sur le Zinc pyrithione datait du 18 juin 2013. Les experts estimaient alors que la substance, utilisée en tant qu'agent antipelliculaire, n'...

mardi 15 juillet 2014

6e plénière : le CSSC révise et confirme 3 Opinions

Abonnés uniquement

Lors de sa 6e réunion plénière du 18 juin 2014, le CSSC a révisé ses Opinions sur trois ingrédients cosmétiques, à l'issue de la période de six semain...

mercredi 9 juillet 2014

Aluminium : le CSSC révise… et confirme son Opinion

Le 27 mars 2014, le CSSC publiait son Opinion sur l’aluminium dans les produits cosmétiques… et ne tranchait pas sur sa sécurité. Après la période de ...

lundi 7 juillet 2014

CSSC 6e plénière : 4 Opinions en consultation

Abonnés uniquement

Le CSSC a adopté 4 Opinions lors de sa réunion plénière du 18 juin 2014. À l’ordre du jour : Polyaminopropyl biguanide, Acid orange 7, HAA299 (un nouv...

lundi 30 juin 2014

CSSC : 4 demandes d'Opinions

Abonnés uniquement

Trois nouveaux colorants capillaires (HC Yellow n°17, 1-Hexyl-1H-pyrazole-4,5-diamine hemisulfate, Basic Blue 124) et un nanomatériau (Hydroxyapatite)...

lundi 12 mai 2014

TiO2 et ZnO (nanos) : le CSSC révise ses Opinions

Abonnés uniquement

Les Opinions du CSSC sur le nano-dioxyde de titane et le nano-oxyde de zinc, adoptées par procédure écrite en juillet 2013, viennent d’être révisées c...

jeudi 24 avril 2014

CSSC : 7 demandes d'Opinions

Abonnés uniquement

Phénoxyéthanol, o-Phenylphenol, Polyaminopropyl biguanide, Cyclopentasiloxane, Formaldéhyde, Colorations pour les cils et Acid Orange 7 : sept demande...

mardi 15 avril 2014

CSSC 5e plénière : 8 Opinions en consultation

Abonnés uniquement

Le CSSC a adopté 8 Opinions lors de sa réunion plénière du 27 mars 2014. À l'ordre du jour de cette réunion : TPO, colorations capillaires, aluminium,...

mardi 15 avril 2014

Aluminium : le CSSC ne tranche pas

Abonnés uniquement

Il a fallu plusieurs rapports scientifiques alarmants et autant de polémiques pour que le dossier remonte au niveau européen. À ce stade, on attendait...

jeudi 13 février 2014

Silice (nano) : Appel à informations

Abonnés uniquement

Le Comité Scientifique Européen pour la Sécurité des Consommateurs (CSSC) a reçu une demande d’Opinion scientifique sur la sécurité de la silice nano ...

Page précédente