Règlementation

Tous les articles

Commission européenne

Règlementation:CSSC

Hydroxycitronellal, Glyoxylic acid : Demandes d'Opinions au CSSC

Le 30 avril, le CSSC (Comité Scientifique pour la Sécurité des Consommateurs) a approuvé, par procédure écrite, deux mandats de la Commission européenne : l’un concerne l’évaluation de la sécurité de l’Hydroxycitronellal, l’autre celle de l’acide glyoxylique.

Acetophenone : Opinion préliminaire du CSSC

Suite à l’avis du CER (Comité d’Évaluation des Risques) de l’ECHA (Agence européenne des produits chimiques) qui recommandait une classification de l’Acetophenone en tant que Repr. 1B, la Commission a donné mandat au CSSC d’évaluer la sécurité de la substance en cosmétique. Le Comité scientifique vient de publier son Opinion préliminaire.

Argent micrométrique : version finale de l'Avis scientifique du CSSC

En octobre 2025, le CSSC avait accepté le mandat de la Commission européenne pour évaluer la sécurité des particules d’argent micrométriques dans les produits cosmétiques. Le Comité Scientifique pour la Sécurité du Consommateur vient de publier la version finale de son Avis scientifique.

Cannabidiol : version finale de l'Avis scientifique du CSSC

En janvier 2025, le CSSC avait accepté le mandat de la Commission européenne pour évaluer la sécurité du Cannabidiol. Le Comité Scientifique pour la Sécurité du Consommateur vient de publier la version finale de son Avis Scientifique.

BHA : version finale de l'Avis scientifique du CSSC

Dans le cadre de l’évaluation des substances susceptibles d’avoir des propriétés de perturbation endocrinienne, la Commission européenne a demandé au CSSC d’évaluer la sécurité du Butylated hydroxyanisole (BHA). Le Comité scientifique vient de publier la version finale de son Avis scientifique.

lundi 27 octobre 2014

Brève - Le CSSC révise l'addendum de ses NoGs

Abonnés uniquement

Le 9 avril 2014, le CSSC avait adopté, par procédure écrite, un avenant aux Notes of Guidance (NoGs) – Lignes directrices pour les tests des ingrédien...

vendredi 24 octobre 2014

Protéines de blé hydrolysées : le CSSC révise son Opinion

Abonnés uniquement

Le 18 juin 2014, le CSSC avait adopté une Opinion sur la sécurité d'utilisation des protéines de blé hydrolysées, évaluée sous l'angle de la sensibili...

vendredi 17 octobre 2014

Huile d'arachide : le CSSC révise son Opinion

Abonnés uniquement

Le 27 mars 2014, le CSSC avait adopté une Opinion sur la sécurité d'utilisation de l'huile d'arachide, évaluée sous l'angle de la sensibilisation cuta...

mardi 14 octobre 2014

"Sprayable" : la clarification du CSSC

Abonnés uniquement

Une demande de clarification avait été adressée au CSSC pour expliciter le terme sprayable, utilisé dans 3 Opinions sur la sécurité d'ingrédients nano...

lundi 13 octobre 2014

CSSC 7e plénière : 3 Opinions en consultation

Abonnés uniquement

Le CSSC a tenu sa 7e réunion plénière le 23 septembre 2014. Sont publiées à ce jour : une nouvelle Opinion (Basic Blue 99 – coloration capillaire) et ...

lundi 6 octobre 2014

CSSC : 4 demandes d'Opinion

Abonnés uniquement

Ces demandes concernent trois colorants capillaires : HC Blue 18, Basic Blue 99 et HC Red n° 17. Une demande de complément d'Opinion a également été a...

jeudi 2 octobre 2014

Application "sprayable" : demande de clarification au CSSC

Abonnés uniquement

Dans ses dernières Opinions sur la sécurité de trois ingrédients nanos (Carbon black, Titanium dioxide, Zinc oxide), le CSSC en déconseillait l'utilis...

mercredi 10 septembre 2014

Vitamine K1 Oxyde : demande d'Opinion au CSSC

Abonnés uniquement

La vitamine K1 oxyde est destinée à remplacer la vitamine K1, qui a été interdite d'utilisation dans les produits cosmétiques du fait de son potentiel...

jeudi 17 juillet 2014

CSSC : révision de l'Opinion Zinc pyrithione

Abonnés uniquement

L'Opinion sur le Zinc pyrithione datait du 18 juin 2013. Les experts estimaient alors que la substance, utilisée en tant qu'agent antipelliculaire, n'...

mardi 15 juillet 2014

6e plénière : le CSSC révise et confirme 3 Opinions

Abonnés uniquement

Lors de sa 6e réunion plénière du 18 juin 2014, le CSSC a révisé ses Opinions sur trois ingrédients cosmétiques, à l'issue de la période de six semain...

mercredi 9 juillet 2014

Aluminium : le CSSC révise… et confirme son Opinion

Le 27 mars 2014, le CSSC publiait son Opinion sur l’aluminium dans les produits cosmétiques… et ne tranchait pas sur sa sécurité. Après la période de ...

lundi 7 juillet 2014

CSSC 6e plénière : 4 Opinions en consultation

Abonnés uniquement

Le CSSC a adopté 4 Opinions lors de sa réunion plénière du 18 juin 2014. À l’ordre du jour : Polyaminopropyl biguanide, Acid orange 7, HAA299 (un nouv...

Page précédente