Règlementation

Tous les articles

Commission européenne

Règlementation:CSSC

Cuminaldehyde, p-Cymene : demandes d'Opinions au CSSC

Le 29 juillet 2026, le CSSC (Comité Scientifique pour la Sécurité du Consommateur) a approuvé, par procédure écrite, deux mandats de la Commission européenne pour évaluer la sécurité du Cuminaldehyde, d’une part, et du p-Cymene d’autre part. Ces deux ingrédients de parfums sont menacés d’une classification CLH en tant que substances reprotoxiques et donc d’une éventuelle interdiction en tant que CMR.

Phytonadione epoxide : demande d'Opinion au CSSC

Le 25 juin 2026, le CSSC (Comité Scientifique pour la Sécurité du Consommateur) a approuvé, lors de sa réunion plénière, le mandat de la Commission européenne pour évaluer la sécurité du Phytonadione epoxide (oxyde de vitamine K1). Le Comité scientifique a 12 mois pour rendre son avis.

Cyclamen aldehyde : demande d'Opinion au CSSC

Le 8 juin 2026, le CSSC (Comité Scientifique pour la Sécurité du Consommateur) a approuvé, par procédure écrite, le mandat de la Commission européenne pour évaluer la sécurité du Cyclamen aldehyde, un ingrédient de parfum menacé d’une classification CLH en CMR 1B. Le Comité scientifique a 9 mois pour rendre son avis.

Hydroxycitronellal, Glyoxylic acid : Demandes d'Opinions au CSSC

Le 30 avril, le CSSC (Comité Scientifique pour la Sécurité des Consommateurs) a approuvé, par procédure écrite, deux mandats de la Commission européenne : l’un concerne l’évaluation de la sécurité de l’Hydroxycitronellal, l’autre celle de l’acide glyoxylique.

Acetophenone : Opinion préliminaire du CSSC

Suite à l’avis du CER (Comité d’Évaluation des Risques) de l’ECHA (Agence européenne des produits chimiques) qui recommandait une classification de l’Acetophenone en tant que Repr. 1B, la Commission a donné mandat au CSSC d’évaluer la sécurité de la substance en cosmétique. Le Comité scientifique vient de publier son Opinion préliminaire.

lundi 29 décembre 2014

CSSC : demande d'Opinion (Colorations)

Abonnés uniquement

Cette demande concerne le 2,5,6-Triamino-4-pyrimidinol sulfate, un agent de coloration capillaire. C'est la troisième soumission pour cet ingrédient.

mardi 2 décembre 2014

Brève - L'appel à experts du CSSC

Abonnés uniquement

Pour faire face à la demande croissante d'évaluations de la sécurité en relation avec la sécurité du consommateur, la Direction générale de la santé e...

mercredi 12 novembre 2014

CSSC : Opinion sur le formaldéhyde dans les durcisseurs d'ongles

Abonnés uniquement

Le CSSC a adopté, le 7 novembre, par procédure écrite, son Opinion sur la sécurité d'emploi du formaldéhyde dans les durcisseurs d'ongles. Le texte es...

lundi 27 octobre 2014

Brève - Le CSSC révise l'addendum de ses NoGs

Abonnés uniquement

Le 9 avril 2014, le CSSC avait adopté, par procédure écrite, un avenant aux Notes of Guidance (NoGs) – Lignes directrices pour les tests des ingrédien...

vendredi 24 octobre 2014

Protéines de blé hydrolysées : le CSSC révise son Opinion

Abonnés uniquement

Le 18 juin 2014, le CSSC avait adopté une Opinion sur la sécurité d'utilisation des protéines de blé hydrolysées, évaluée sous l'angle de la sensibili...

vendredi 17 octobre 2014

Huile d'arachide : le CSSC révise son Opinion

Abonnés uniquement

Le 27 mars 2014, le CSSC avait adopté une Opinion sur la sécurité d'utilisation de l'huile d'arachide, évaluée sous l'angle de la sensibilisation cuta...

mardi 14 octobre 2014

"Sprayable" : la clarification du CSSC

Abonnés uniquement

Une demande de clarification avait été adressée au CSSC pour expliciter le terme sprayable, utilisé dans 3 Opinions sur la sécurité d'ingrédients nano...

lundi 13 octobre 2014

CSSC 7e plénière : 3 Opinions en consultation

Abonnés uniquement

Le CSSC a tenu sa 7e réunion plénière le 23 septembre 2014. Sont publiées à ce jour : une nouvelle Opinion (Basic Blue 99 – coloration capillaire) et ...

lundi 6 octobre 2014

CSSC : 4 demandes d'Opinion

Abonnés uniquement

Ces demandes concernent trois colorants capillaires : HC Blue 18, Basic Blue 99 et HC Red n° 17. Une demande de complément d'Opinion a également été a...

jeudi 2 octobre 2014

Application "sprayable" : demande de clarification au CSSC

Abonnés uniquement

Dans ses dernières Opinions sur la sécurité de trois ingrédients nanos (Carbon black, Titanium dioxide, Zinc oxide), le CSSC en déconseillait l'utilis...

mercredi 10 septembre 2014

Vitamine K1 Oxyde : demande d'Opinion au CSSC

Abonnés uniquement

La vitamine K1 oxyde est destinée à remplacer la vitamine K1, qui a été interdite d'utilisation dans les produits cosmétiques du fait de son potentiel...

jeudi 17 juillet 2014

CSSC : révision de l'Opinion Zinc pyrithione

Abonnés uniquement

L'Opinion sur le Zinc pyrithione datait du 18 juin 2013. Les experts estimaient alors que la substance, utilisée en tant qu'agent antipelliculaire, n'...

Page précédente