Règlementation

Tous les articles

Commission européenne

Règlementation:CSSC

Hydroxycitronellal, Glyoxylic acid : Demandes d'Opinions au CSSC

Le 30 avril, le CSSC (Comité Scientifique pour la Sécurité des Consommateurs) a approuvé, par procédure écrite, deux mandats de la Commission européenne : l’un concerne l’évaluation de la sécurité de l’Hydroxycitronellal, l’autre celle de l’acide glyoxylique.

Acetophenone : Opinion préliminaire du CSSC

Suite à l’avis du CER (Comité d’Évaluation des Risques) de l’ECHA (Agence européenne des produits chimiques) qui recommandait une classification de l’Acetophenone en tant que Repr. 1B, la Commission a donné mandat au CSSC d’évaluer la sécurité de la substance en cosmétique. Le Comité scientifique vient de publier son Opinion préliminaire.

Argent micrométrique : version finale de l'Avis scientifique du CSSC

En octobre 2025, le CSSC avait accepté le mandat de la Commission européenne pour évaluer la sécurité des particules d’argent micrométriques dans les produits cosmétiques. Le Comité Scientifique pour la Sécurité du Consommateur vient de publier la version finale de son Avis scientifique.

Cannabidiol : version finale de l'Avis scientifique du CSSC

En janvier 2025, le CSSC avait accepté le mandat de la Commission européenne pour évaluer la sécurité du Cannabidiol. Le Comité Scientifique pour la Sécurité du Consommateur vient de publier la version finale de son Avis Scientifique.

BHA : version finale de l'Avis scientifique du CSSC

Dans le cadre de l’évaluation des substances susceptibles d’avoir des propriétés de perturbation endocrinienne, la Commission européenne a demandé au CSSC d’évaluer la sécurité du Butylated hydroxyanisole (BHA). Le Comité scientifique vient de publier la version finale de son Avis scientifique.

lundi 30 juin 2014

CSSC : 4 demandes d'Opinions

Abonnés uniquement

Trois nouveaux colorants capillaires (HC Yellow n°17, 1-Hexyl-1H-pyrazole-4,5-diamine hemisulfate, Basic Blue 124) et un nanomatériau (Hydroxyapatite)...

lundi 12 mai 2014

TiO2 et ZnO (nanos) : le CSSC révise ses Opinions

Abonnés uniquement

Les Opinions du CSSC sur le nano-dioxyde de titane et le nano-oxyde de zinc, adoptées par procédure écrite en juillet 2013, viennent d’être révisées c...

jeudi 24 avril 2014

CSSC : 7 demandes d'Opinions

Abonnés uniquement

Phénoxyéthanol, o-Phenylphenol, Polyaminopropyl biguanide, Cyclopentasiloxane, Formaldéhyde, Colorations pour les cils et Acid Orange 7 : sept demande...

mardi 15 avril 2014

CSSC 5e plénière : 8 Opinions en consultation

Abonnés uniquement

Le CSSC a adopté 8 Opinions lors de sa réunion plénière du 27 mars 2014. À l'ordre du jour de cette réunion : TPO, colorations capillaires, aluminium,...

mardi 15 avril 2014

Aluminium : le CSSC ne tranche pas

Abonnés uniquement

Il a fallu plusieurs rapports scientifiques alarmants et autant de polémiques pour que le dossier remonte au niveau européen. À ce stade, on attendait...

jeudi 13 février 2014

Silice (nano) : Appel à informations

Abonnés uniquement

Le Comité Scientifique Européen pour la Sécurité des Consommateurs (CSSC) a reçu une demande d’Opinion scientifique sur la sécurité de la silice nano ...

mardi 24 décembre 2013

Dossiers nanos : un mémorandum du CSSC

Abonnés uniquement

Il a été adopté par le CSSC lors de sa réunion plénière du 12 décembre 2013. Avec ce Mémorandum, les experts envoient un message clé à l’industrie : e...

vendredi 20 décembre 2013

CSSC : le Bismuth citrate retoqué

Abonnés uniquement

Revoyez votre dossier, dit en substance le CSSC au demandeur de l'utilisation du Bismuth citrate dans les teintures capillaires. En l'état, il ne perm...

vendredi 20 décembre 2013

CSSC : les borates au même régime que l'acide borique

Abonnés uniquement

Changement attendu pour la réglementation des composés de bore dans les cosmétiques, suite à l'Opinion du CSSC adoptée le 12 décembre. Acide borique, ...

jeudi 19 décembre 2013

Methylisothiazolinone : bientôt interdite dans les cosmétiques sans rinçage

Abonnés uniquement

L'étau se resserrait de plus en plus autour de ce conservateur, responsable d'un nombre croissant de réactions allergiques. Le Comité d'experts scient...

jeudi 19 décembre 2013

Carbon Black nano, Disperse Red 17 : 2 OK du CSSC

Abonnés uniquement

Le CSSC a adopté ces deux Opinions lors de sa réunion plénière du 12 décembre 2013. L’une concerne le colorant cosmétique Carbon black sous sa forme n...

mardi 17 décembre 2013

CSSC : 6 demandes d'Opinion

Abonnés uniquement

CMRs, agent anti-callosités, teintures capillaires, substances parfumantes… les demandes d'Opinion scientifiques au CSSC datées du 13 décembre 2013 po...

Page précédente