Règlementation

Tous les articles

Commission européenne

Règlementation:CSSC

Argent micrométrique : Opinion préliminaire du CSSC

En octobre 2025, le CSSC avait accepté le mandat de la Commission européenne pour évaluer la sécurité des particules d’argent micrométriques dans les produits cosmétiques. Le Comité Scientifique pour la Sécurité du Consommateur vient de publier son Opinion préliminaire. Elle est ouverte aux commentaires jusqu’au 23 février 2026.

Thiomersal, Phénylmercure et ses sels : Opinion préliminaire du CSSC

En janvier 2025, le CSSC avait accepté le mandat de la Commission européenne pour évaluer la sécurité du Thiomersal et des sels de phénylmercure en tant que conservateurs. Le Comité Scientifique pour la Sécurité du Consommateur vient de publier son Opinion préliminaire.

Cannabidiol : Opinion préliminaire du CSSC

En janvier 2025, le CSSC avait accepté le mandat de la Commission européenne pour évaluer la sécurité du Cannabidiol. Le Comité Scientifique pour la Sécurité du Consommateur vient de publier son Opinion préliminaire.

Basic Blue 99, Basic Brown 16 : Avis scientifiques du CSSC

En mars 2025, le CSSC (Comité Scientifique pour la Sécurité du Consommateur) avait accepté les mandats de la Commission européenne pour évaluer la sécurité de deux ingrédients de coloration capillaire, les Basic Blue 99 (C059) et Basic Brown 16 (C009). Il vient de publier les versions préliminaires de ses Avis scientifiques.

BHA : version préliminaire de l'Avis scientifique du CSSC

Dans le cadre de l’évaluation des substances susceptibles d’avoir des propriétés de perturbation endocrinienne, la Commission européenne a demandé au CSSC d’évaluer la sécurité du Butylated hydroxyanisole (BHA). Le Comité scientifique vient de publier son Avis scientifique préliminaire.

mardi 9 avril 2024

Silver : Opinion préliminaire du CSSC

Abonnés uniquement

Suite à un avis du CER (Comité d’Évaluation des Risques) de l’ECHA (Agence européenne des produits chimiques) recommandant une classification de l’arg...

mardi 9 avril 2024

Citral : Opinion préliminaire du CSSC

Abonnés uniquement

Suite au mandat donnée par la Commission européenne, le CSSC a évalué la sécurité du Citral (ingrédient de parfum) au regard de son potentiel sensibil...

mardi 9 avril 2024

Colorations capillaires : demandes d'Opinions au CSSC pour les B123 et B124

Abonnés uniquement

Deux ingrédients de coloration capillaire font faire l’objet de l’évaluation de leur sécurité par le CSSC, le HC Yellow 16 (B123) et le HC Red 18 (B12...

mardi 9 avril 2024

Sécurité de l'aluminium en cosmétique : Opinion finale du CSSC

Abonnés uniquement

Suite à une nouvelle soumission de données d’exposition par le Consortium “Aluminium” mené par Cosmetics Europe, la Commission européenne a demandé au...

lundi 8 avril 2024

Exposition des enfants au Butylparaben et au Salicylic acid : demandes d'Opinions au CSSC

Abonnés uniquement

Dans le cadre de l’évaluation de la sécurité des substances pouvant avoir des propriétés de perturbation endocrinienne, le CSSC a publié ses Opinions ...

lundi 8 avril 2024

Triphenyl phosphate : Opinion préliminaire du CSSC

Abonnés uniquement

Suite au mandat donné par la Commission européenne au CSSC, dans le cadre de l’évaluation des ingrédients répertoriés en tant que perturbateurs endocr...

lundi 8 avril 2024

Benzophenone-4 : Opinion finale du CSSC

Abonnés uniquement

Suite au mandat donné par la Commission européenne au CSSC, dans le cadre de l’évaluation des ingrédients répertoriés en tant que perturbateurs endocr...

lundi 18 mars 2024

Hexyl salicylate : Opinion finale du CSSC

Abonnés uniquement

Suite à la recommandation du CER (Comité d’Évaluation des Risques) de l’ECHA (Agence européenne des produits chimiques) de classer l’Hexyl salicylate ...

lundi 11 mars 2024

Acetylated vetiver oil dans les produits en sprays : Opinion préliminaire du CSSC

Abonnés uniquement

Suite à la fourniture par l’industrie de données complémentaires après une première Opinion du CSSC, la Commission européenne avait donné mandat au Co...

lundi 11 mars 2024

Hydroxypropyl p-phenylenediamine (A165) : Opinion finale du CSSC

Abonnés uniquement

Suite au mandat donné par la Commission européenne, le CSSC a procédé à une nouvelle évaluation de la sécurité de l’ingrédient de coloration capillair...

lundi 11 mars 2024

Methylparaben : corrigendum à l'Opinion finale du CSSC

Abonnés uniquement

Le 28 février 2024, le CSSC a adopté, par procédure écrite, un corrigendum à son Opinion finale sur le Methylparaben, en date du 14 décembre 2023. Il ...

lundi 11 mars 2024

Ethylhexyl methoxycinnamate : demande d'Opinion au CSSC

Abonnés uniquement

Dans le cadre de l’évaluation des substances susceptibles d’avoir des propriétés de perturbation endocrinienne, la Commission européenne vient de dema...

Page précédente