Règlementation

Tous les articles

Commission européenne

Règlementation:CSSC

Argent micrométrique : Opinion préliminaire du CSSC

En octobre 2025, le CSSC avait accepté le mandat de la Commission européenne pour évaluer la sécurité des particules d’argent micrométriques dans les produits cosmétiques. Le Comité Scientifique pour la Sécurité du Consommateur vient de publier son Opinion préliminaire. Elle est ouverte aux commentaires jusqu’au 23 février 2026.

Thiomersal, Phénylmercure et ses sels : Opinion préliminaire du CSSC

En janvier 2025, le CSSC avait accepté le mandat de la Commission européenne pour évaluer la sécurité du Thiomersal et des sels de phénylmercure en tant que conservateurs. Le Comité Scientifique pour la Sécurité du Consommateur vient de publier son Opinion préliminaire.

Cannabidiol : Opinion préliminaire du CSSC

En janvier 2025, le CSSC avait accepté le mandat de la Commission européenne pour évaluer la sécurité du Cannabidiol. Le Comité Scientifique pour la Sécurité du Consommateur vient de publier son Opinion préliminaire.

Basic Blue 99, Basic Brown 16 : Avis scientifiques du CSSC

En mars 2025, le CSSC (Comité Scientifique pour la Sécurité du Consommateur) avait accepté les mandats de la Commission européenne pour évaluer la sécurité de deux ingrédients de coloration capillaire, les Basic Blue 99 (C059) et Basic Brown 16 (C009). Il vient de publier les versions préliminaires de ses Avis scientifiques.

BHA : version préliminaire de l'Avis scientifique du CSSC

Dans le cadre de l’évaluation des substances susceptibles d’avoir des propriétés de perturbation endocrinienne, la Commission européenne a demandé au CSSC d’évaluer la sécurité du Butylated hydroxyanisole (BHA). Le Comité scientifique vient de publier son Avis scientifique préliminaire.

lundi 11 mars 2024

o-Phenylphenol, Sodium o-phenylphenate : demande d'Opinion au CSSC

Abonnés uniquement

Suite à l’avis du CER de l’ECHA (Comité d’Évaluation des Risques) de l’ECHA (Agence européenne des produits chimiques) recommandant une classification...

lundi 8 janvier 2024

Silver zinc zeolite : Opinion finale du CSSC

Abonnés uniquement

Suite à la soumission d’un dossier de sécurité par l’industrie, le CSSC a évalué la sécurité du Silver zinc zeolite, un conservateur transféré en Anne...

mardi 2 janvier 2024

Sécurité de l'aluminium en cosmétique : Opinion préliminaire du CSSC

Abonnés uniquement

Suite à une nouvelle soumission de données d’exposition par le Consortium “Aluminium” mené par Cosmetics Europe, la Commission européenne a demandé au...

mardi 2 janvier 2024

Methylparaben : Opinion finale du CSSC

Abonnés uniquement

Suite au mandat donné par la Commission européenne au CSSC dans le cadre de l’évaluation de la sécurité des substances pouvant avoir des propriétés de...

mardi 2 janvier 2024

Benzophenone-4 : Opinion préliminaire du CSSC

Abonnés uniquement

Suite au mandat donné par la Commission européenne au CSSC, dans le cadre de l’évaluation des ingrédients répertoriés en tant que perturbateurs endocr...

lundi 11 décembre 2023

Avis scientifique du CSSC sur le Titanium dioxide : version préliminaire

Abonnés uniquement

Suite à l’avis de l’EFSA (Agence européenne de sécurité des aliments) concluant que le dioxyde de titane n’était pas considéré comme sûr en tant qu’ad...

lundi 27 novembre 2023

Silver : demande d'Opinion au CSSC

Abonnés uniquement

Suite à un avis du CER (Comité d’Évaluation des Risques) de l’ECHA (Agence européenne des produits chimiques) recommandant une classification de l’arg...

lundi 27 novembre 2023

Hydroxyapatite : nouvelle demande d'Opinion au CSSC (produits bucco-dentaires)

Abonnés uniquement

Après l’Opinion finale du CSSC de mars 2023, et les restrictions de la substance notifiées par la Commission européenne, l’industrie cosmétique a four...

lundi 27 novembre 2023

Nouvel enrobage pour le TiO2 (nano) : Demande d'Opinion au CSSC

Abonnés uniquement

Un nouvel enrobage pour le dioxyde de titane sous sa forme nano, le Sodium myristoyl sarcosinate, va faire l’objet d’une évaluation de sa sécurité par...

lundi 13 novembre 2023

Butylparaben, Benzyl salicylate : Opinions finales du CSSC

Abonnés uniquement

Suite au mandat donné par la Commission européenne au CSSC dans le cadre de l’évaluation de la sécurité des substances pouvant avoir des propriétés de...

lundi 13 novembre 2023

Sels de zinc hydrosolubles dans les produits bucco-dentaires : l'Opinion finale du CSSC

Abonnés uniquement

Suite à la soumission de nouvelles données par Cosmetics Europe, la Commission européenne a demandé au CSSC de réévaluer la sécurité des sels de zinc ...

lundi 13 novembre 2023

Hydroxypropyl p-phenylenediamine (A165) : Opinion préliminaire du CSSC

Abonnés uniquement

Suite au mandat donné par la Commission européenne, le CSSC a procédé à une nouvelle évaluation de la sécurité de l’ingrédient de coloration capillair...

Page précédente