Règlementation

Tous les articles

Commission européenne

Règlementation:CSSC

Argent micrométrique : Opinion préliminaire du CSSC

En octobre 2025, le CSSC avait accepté le mandat de la Commission européenne pour évaluer la sécurité des particules d’argent micrométriques dans les produits cosmétiques. Le Comité Scientifique pour la Sécurité du Consommateur vient de publier son Opinion préliminaire. Elle est ouverte aux commentaires jusqu’au 23 février 2026.

Thiomersal, Phénylmercure et ses sels : Opinion préliminaire du CSSC

En janvier 2025, le CSSC avait accepté le mandat de la Commission européenne pour évaluer la sécurité du Thiomersal et des sels de phénylmercure en tant que conservateurs. Le Comité Scientifique pour la Sécurité du Consommateur vient de publier son Opinion préliminaire.

Cannabidiol : Opinion préliminaire du CSSC

En janvier 2025, le CSSC avait accepté le mandat de la Commission européenne pour évaluer la sécurité du Cannabidiol. Le Comité Scientifique pour la Sécurité du Consommateur vient de publier son Opinion préliminaire.

Basic Blue 99, Basic Brown 16 : Avis scientifiques du CSSC

En mars 2025, le CSSC (Comité Scientifique pour la Sécurité du Consommateur) avait accepté les mandats de la Commission européenne pour évaluer la sécurité de deux ingrédients de coloration capillaire, les Basic Blue 99 (C059) et Basic Brown 16 (C009). Il vient de publier les versions préliminaires de ses Avis scientifiques.

BHA : version préliminaire de l'Avis scientifique du CSSC

Dans le cadre de l’évaluation des substances susceptibles d’avoir des propriétés de perturbation endocrinienne, la Commission européenne a demandé au CSSC d’évaluer la sécurité du Butylated hydroxyanisole (BHA). Le Comité scientifique vient de publier son Avis scientifique préliminaire.

lundi 15 mai 2023

HC Blue 18 : l'Avis scientifique du CSSC

Abonnés uniquement

Suite à la soumission de nouvelles données par l’industrie sur la pureté de la substance, la Commission européenne avait demandé au CSSC un Avis scien...

mardi 2 mai 2023

Fullerenes : Opinion préliminaire du CSSC

Abonnés uniquement

Dans le cadre de l’évaluation des nanomatériaux notifiés conformément à l’Article 16 du Règlement Cosmétiques 1223/2009, la Commission européenne avai...

lundi 24 avril 2023

Benzophenone-4, Benzophenone-1, Triphenyl phosphate : demandes d'Opinions au CSSC

Abonnés uniquement

Suite à la publication d’une liste de substances suspectées d’agir en perturbateurs endocriniens à évaluer de façon prioritaire, et à l’appel à donnée...

mardi 11 avril 2023

Silver zinc zeolite : Opinion préliminaire du CSSC

Abonnés uniquement

Suite à la soumission d’un dossier de sécurité par l’industrie, le CSSC a évalué la sécurité du Silver zinc zeolite, un conservateur transféré en Anne...

lundi 27 mars 2023

Hydroxyapatite (nano) : Opinion finale du CSSC

Abonnés uniquement

Suite à une première Opinion négative du CSSC, et la soumission de nouvelles données par l’industrie pour défendre son utilisation dans les produits b...

lundi 27 mars 2023

Sodium bromothymol blue (C186) : Opinion finale du CSSC

Abonnés uniquement

Suite au mandat donné par la Commission européenne au CSSC en mars 2022, le Comité Scientifique vient de publier son Opinion finale sur la sécurité du...

lundi 20 février 2023

Hexyl salicylate : demande d'Opinion au CSSC

Abonnés uniquement

Suite à la recommandation du CER (Comité d’Évaluation des Risques) de l’ECHA (Agence européenne des produits chimiques) de classer l’Hexyl salicylate ...

lundi 20 février 2023

HC Blue 18 : nouvelle demande d'Opinion au CSSC

Abonnés uniquement

Suite à la soumission de nouvelles données par l’industrie sur la pureté de la substance, la Commission européenne vient de demander au CSSC de rééval...

lundi 13 février 2023

Sels de zinc hydrosolubles : nouvelle demande d'Opinion au CSSC

Abonnés uniquement

Suite à la soumission de nouvelles données par Cosmetics Europe, la Commission européenne vient de demander au CSSC de réévaluer la sécurité des sels ...

lundi 6 février 2023

Aluminium : Opinion finale du CSSC

Abonnés uniquement

Suite au mandat donné par la Commission européenne au CSSC en mai 2021, destiné à élargir l’évaluation de la sécurité des composés d’aluminium à d’aut...

lundi 6 février 2023

α- et β-arbutin : Opinion finale du CSSC

Abonnés uniquement

Suite au mandat donné par la Commission européenne au CSSC en juin 2021 du fait de leur potentiel à libérer de l’Hydroquinone, substance interdite par...

mardi 17 janvier 2023

Hydroxyapatite (nano) : nouvelle Opinion préliminaire du CSSC

Abonnés uniquement

Suite à une première Opinion négative du CSSC, et la soumission de nouvelles données par l’industrie pour défendre son utilisation dans les produits b...

Page précédente