Règlementation

Tous les articles

Commission européenne

Règlementation:International

p-Cymene, groupe Burgeonal, Silver nitrate... : les Opinions du HSE britannique

Le 2 avril 2026, le HSE (Health and Safety Executive), Agence en charge du Règlement CLP en Grande-Bretagne, a publié ses Opinions sur la classification et l’étiquetage harmonisés de plusieurs ingrédients d’utilisation cosmétique dans le GB MCL (Mandatory Classification and Labelling), l’équivalent de l’Annexe VI du Règlement CLP européen. Beaucoup sont en ligne avec les avis correspondants du CER de l’ECHA, mais pas toutes…

Allergènes : le Canada met à jour le formulaire de déclaration des cosmétiques

Comme annoncé, Santé Canada vient de mettre à jour son formulaire de déclaration des cosmétiques, pour acter sa nouvelle “approche flexible” concernant les renseignements sur la concentration de certains allergènes de parfums.

Australie : consultation sur une réforme de la réglementation solaire

Le 26 mars 2026, la Therapeutic Goods Administration (TGA) australienne a ouvert une consultation de huit semaines sur un projet destiné à “améliorer la réglementation des produits solaires”.

États-Unis : une plateforme unique pour les effets indésirables

Le 11 mars 2026, la US FDA a annoncé la fusion de ses divers systèmes de notifications des effets indésirables (notamment celui pour les cosmétiques) en une seule plateforme. Un gage, pour l’Agence américaine, de plus de transparence et de quelques économies…

Santé Canada annonce une "flexibilité" concernant les exigences relatives aux allergènes

Santé Canada vient d’annoncer avoir “entendu des préoccupations de l’industrie” et avoir adopté une “nouvelle approche” concernant les exigences relatives aux allergènes de parfum. Au programme : pas de modification du Règlement sur les cosmétiques mais une flexibilité dans son interprétation…

mercredi 7 septembre 2016

La FDA interdit 19 ingrédients dans les savons antibactériens

Le 2 septembre 2016, la Food and Drug Administration américaine a publié une "règle finale" qui établit que les produits lavants antiseptiques OTC (Ov...

lundi 5 septembre 2016

Les députés anglais plaident pour l’interdiction des microbilles de plastique

Abonnés uniquement

La Commission d'audit environnemental de la Chambre des communes britannique, un comité multipartis, a appelé à l’interdiction des microbilles de plas...

lundi 1 août 2016

La réglementation cosmétique mexicaine

Abonnés uniquement

Différences entre produits d'hygiène (classifiés dans la catégorie des dispositifs médicaux), enregistrements et notifications… Lors des Rencontres In...

vendredi 22 juillet 2016

La réglementation cosmétique américaine (2/2)

Abonnés uniquement

Lors des Rencontres Internationales organisées par Cosmed le 10 juin 2016, Linda M. Katz, directrice du bureau des cosmétiques et des colorants de la ...

mercredi 6 juillet 2016

La réglementation cosmétique américaine (1/2)

Abonnés uniquement

Statut particulier des colorants, distinction entre produit "simple" et OTC, la réglementation cosmétique américaine comporte des spécificités bien di...

lundi 27 juin 2016

La réglementation cosmétique canadienne (2/2)

Abonnés uniquement

Identique dans ses principes, mais différente par bien des points, la réglementation qui régit les produits cosmétiques au Canada a été présentée par ...

mercredi 22 juin 2016

La réglementation cosmétique canadienne (1/2)

Abonnés uniquement

Si leurs principes sont globalement les mêmes que partout ailleurs, les textes qui régissent les cosmétiques au Canada comportent pourtant quelques sp...

lundi 8 février 2016

La réglementation cosmétique en Turquie

Abonnés uniquement

Lors des Rencontres Internationales organisées par Business France et Cosmed en décembre 2015, la réglementation qui régit les cosmétiques en Turquie ...

lundi 1 février 2016

La réglementation cosmétique aux Émirats arabes unis

Abonnés uniquement

Lors des Rencontres Internationales organisées par Business France et Cosmed en décembre 2015, la réglementation qui régit les cosmétiques aux Émirats...

lundi 25 janvier 2016

La réglementation cosmétique en Arabie Saoudite

Abonnés uniquement

Les Rencontres Internationales organisées par Business France et Cosmed en décembre 2015 étaient consacrées à l'export vers les pays du Moyen-Orient. ...

mardi 12 janvier 2016

La cosmétique halal et sa certification

Abonnés uniquement

L'importance de la cosmétique halal ne cesse de s'affirmer, et pas seulement quand on veut exporter vers les pays du Moyen-Orient. Le marché se dévelo...

mercredi 6 janvier 2016

Les microbilles de plastique interdites de cosmétiques aux États-Unis

Abonnés uniquement

C'est signé ! Par le Président Barack Obama le 28 décembre 2015 : l'interdiction des microbilles de plastique dans les produits cosmétiques à rincer a...

Page précédente