FR
EN
Passer la commande
SE CONNECTER
Mot de passe oublié ?
Identification
Vous pouvez aussi utiliser les fournisseurs d'identification suivants
Nouvel utilisateur ? Créer un compte
Démo
S’abonner
En bref
Actualités
Tous les articles
Filière
3 questions à...
Autorités
Congrès
Jurisprudence
Publications
Rendez-vous
Règlementation
Tous les articles
Commission européenne
CSSC
ECHA
France
IFRA
International
Focus
Les récaps
Tendances
Tous les articles
Écoresponsabilité
Marché
Tech / Digital
Consommateurs
Experts
Les récaps
Ingrédients
Tous les articles
Actus
Recherche ingredients
Ingrédients par catégories
Produits
Tous les articles
Actus produits
Tendances lancements
Produits au rappel
Pack
Tous les articles
Actus
Écoresponsabilité
Innovations
Bases
Tous les articles
Dossiers
Conseiller les consommateurs
Le langage des étiquettes
Lexique cosmétique
E‑Librairie
Passer la commande
Articles
…
Règlementation
Tous les articles
Commission européenne
CSSC
ECHA
France
IFRA
International
Focus
Les récaps
Règlementation
:
Commission européenne
Omnibus VI : la polémique continue
Les amendements du Parlement européen sur l’Omnibus VI (et particulièrement l’Article 15 du Règlement Cosmétiques sur les CMR), adoptés en Commission le 15 avril 2026, n’ont pas calmé tous les esprits. Si les représentants de l’industrie se félicitent d’un prochain “cadre réglementaire efficace”, les associations de défense des consommateurs et certaines personnalités politiques sont vent debout.
Article 15 du Règlement Cosmétiques : ce sur quoi les députés européens vont voter
Le 15 avril 2026, les commissions en charge de l’environnement (ENVI) et du marché intérieur (IMCO) du Parlement européen se sont réunies pour adopter leurs amendements sur la proposition d’Omnibus VI portée par la Commission européenne. Au cœur des débats en ce qui concerne les cosmétiques : l’Article 15 du Règlement 1223/2009 sur les CMR.
PPWR : les lignes directrices de la Commission européenne
Le 30 mars 2026, la Commission européenne a publié ses lignes directrices sur l’application du Règlement (UE) 2025/40 relatif aux emballages et aux déchets d’emballages, ainsi qu’une FAQ, pour assurer une application uniforme des nouvelles règles et répondre aux questions pratiques des parties prenantes.
Cosmetics Europe et l'IFRA alertent sur la "désinformation" concernant l'Omnibus VI
Alors que la proposition de la Commission sur la simplification de la réglementation chimique arrive devant le Parlement européen fin avril 2026, le débat fait rage entre associations de défense des consommateurs et de l’environnement et l’industrie. Dans un communiqué conjoint, Cosmetics Europe et l’IFRA mettent en garde contre un mouvement de désinformation.
Rapport Safety Gate 2025 : les cosmétiques n°1 des signalements
La Commission européenne a présenté son rapport annuel sur Safety Gate le 5 mars 2025. Premier enseignement : sur les 4 671 alertes notifiées, 36 % concernaient des produits cosmétiques, bien plus souvent concernés que les jouets (16 %) et les équipements électriques (11 %).
mercredi 2 mars 2016
L'Europe veut rassurer sur la sécurité des teintures capillaires
Elles sont très largement utilisées, pour se donner un nouveau look, enluminer une chevelure terne ou cacher les cheveux blancs. Mais elles inquiètent...
mercredi 24 février 2016
Chloroacetamide : interdit dans les cosmétiques en Europe en 2016
La Commission européenne vient de transmettre à l'OMC un projet de règlement destiné à amender les Annexes II et V du Règlement Cosmétiques 1223/2009....
mardi 9 février 2016
Enquête publique sur les alternatives aux tests animaux
Suite à la Communication de la Commission européenne, publiée en réponse à l'Initiative citoyenne européenne Stop Vivisection, le laboratoire de référ...
mercredi 3 février 2016
Évaluation de la sécurité : les lignes directrices du CSSC expliquées par la Commission européenne
Une partie des opinions émises par les Comités scientifiques de la Commission européenne fait l'objet de fiches rédigées dans un format et un langage ...
mardi 26 janvier 2016
Un nouveau moteur de recherche sur les substances chimiques
L'ECHA (Agence européenne des produits chimiques) vient de mettre à disposition sur son site Internet un nouveau moteur de recherche, permettant de tr...
mardi 19 janvier 2016
Aérosols : évolution prochaine de la réglementation
La Commission européenne vient de transmettre à l'OMC un projet de directive destiné à apporter des modifications techniques à la Directive Aérosols, ...
mercredi 13 janvier 2016
Methylisothiazolinone : interdite en Europe dans les cosmétiques sans rinçage courant 2016
La Commission européenne vient de transmettre à l’OMC un projet de règlement destiné à amender l’Annexe V du Règlement Cosmétiques 1223/2009, consacré...
jeudi 17 décembre 2015
Le Titanium dioxide [nano] dans l'Annexe VI en 2016
La Commission européenne a transmis à l’OMC un projet de règlement destiné à amender l’Annexe VI du Règlement Cosmétiques 1223/2009. Au programme : l’...
mercredi 11 novembre 2015
ECHA : plus d'informations pour les demandes de tests
Pour mieux s'assurer que les expérimentations animales sont effectuées seulement en dernier ressort, l'ECHA a commencé à demander des informations sup...
mercredi 4 novembre 2015
Ethyl Lauroyl Arginate HCl : notification de l'Europe à l'OMC
La Commission européenne vient de transmettre à l'OMC un projet de règlement destiné à amender l'Annexe V du Règlement Cosmétiques 1223/2009. Au progr...
lundi 2 novembre 2015
CoRAP : la proposition de l'ECHA pour 2016-2018
L'ECHA (Agence européenne des produits chimiques) vient de publier sa proposition d'actualisation du Plan d'action continu communautaire (Community ro...
lundi 19 octobre 2015
Un rectificatif au Règlement Cosmétiques
Une coquille s'était glissée dans le texte français du règlement 2015/1190, modifiant l'Annexe III du Règlement Cosmétiques 1223/2009, notamment pour ...
Page précédente
Page suivante
Please enable JavaScript to continue using this application.