Après l’Opinion finale du CSSC de mars 2023, et les restrictions de la substance adoptées par la Commission européenne, l’industrie cosmétique a fourni des informations complémentaires en support de sa sécurité d’utilisation à des pourcentages plus importants dans les produits bucco-dentaires. Le CSSC vient de publier son Opinion préliminaire à ce sujet.
Background
Suite à la proposition réglementaire des services de la Commission visant à restreindre l’utilisation de l’Hydroxyapatite (nano) dans les cosmétiques (publiée ensuite via le Règlement 2024/858), l’industrie a présenté des éléments démontrant son innocuité à des concentrations plus élevées dans les produits bucco-dentaires.
Pour le background complet, voir les articles
• Hydroxyapatite : nouvelle demande d’Opinion au CSSC (produits bucco-dentaires), CosmeticOBS, 27 novembre 2023
• Règlement 2024/858 : 12 nanos interdits, l’Hydroxyapatite soumise à restrictions, CosmeticOBS, 18 mars 2024
L’Opinion du CSSC
a) Compte tenu de ce qui précède et des données scientifiques fournies, le CSSC considère-t-il que l’Hydroxyapatite (nano) est sûre lorsqu’elle est utilisée dans un dentifrice à une concentration maximale de 29,5 % et dans un bain de bouche à une concentration maximale de 10 %, conformément aux spécifications indiquées dans la demande, en tenant compte des conditions d’exposition raisonnablement prévisibles ?
Sur la base des données fournies, le CSSC considère que l’hydroxyapatite (nano) est sans danger lorsqu’elle est utilisée à des concentrations allant jusqu’à 29,5 % dans les dentifrices et jusqu’à 10 % dans les bains de bouche.
Cette conclusion repose sur les données disponibles, qui montrent que …
