Chaque mois, la Récap Réglementation revient sur les informations clés du monde réglementaire, en Europe et à l’International : les incontournables qu’il ne fallait pas rater, rassemblés et synthétisés ici par la rédaction de CosmeticOBS.
La réglementation européenne
• Incertitudes sur l’Omnibus VI
Le 5 novembre 2025, le Conseil de l’Union européenne a arrêté sa position relative à la simplification des exigences applicables aux produits chimiques. Avec des modifications notables par rapport à la proposition initiale de la Commission, qui ont provoqué une vive réaction de l’industrie.
-> Simplification administrative : les réserves du Conseil de l’Europe (07/11)
• Des rectificatifs à deux Règlements sur les ingrédients
Ce mois-ci, la Commission européenne à publié deux Règlements rectificatifs, principalement pour modifier ou corriger des appellations INCI, concernant le BHT d’une part, et les “nouveaux” allergènes d’autre part.
-> Un rectificatif au Règlement (UE) 2022/2195 (06/11)
-> Un rectificatif au Règlement (UE) 2023/1545 (Règlement “Nouveaux allergènes”) (11/11)
La réglementation des ingrédients
• Les travaux du CSSC
La réunion plénière du Comité Scientifique européen pour la Sécurité du Consommateur, le 30 octobre, a donné lieu à l’adoption de plusieurs mandats et à la publication de plusieurs Opinions.
-> Silices amorphes synthétiques : demande d’Opinion au CSSC (31/10)
-> Acetophenone : demande d’Opinion au CSSC (10/11) -> Silver : nouvelle demande d’Opinion au CSSC (10/11)
-> Cresyl methoxycinnamate : demande d’Opinion …
