Créer une étiquette pour une marque de beauté est souvent un exercice d’équilibre délicat. Elle doit harmoniser l’attrait marketing, la créativité du design, un texte convaincant mais acceptable et des exigences réglementaires strictes. Les réglementations dictent une part importante des informations devant figurer sur l’emballage et obligent souvent les textes marketing à être reformulés pour respecter les normes de conformité. Lorsque les étiquettes ne répondent pas aux exigences obligatoires, elles doivent souvent être réimprimées, un processus coûteux et chronophage.

Pour compliquer les choses, les exigences réglementaires varient selon le territoire. Dans certains cas, même différentes régions d’un même pays peuvent imposer des normes distinctes selon l’endroit où le produit est commercialisé. Beaucoup supposent que si une étiquette est conforme aux réglementations de l’Union européenne, considérées parmi les plus strictes, elle sera automatiquement conforme partout. Cependant, ce n’est pas toujours vrai. Ce décalage peut entraîner de la confusion, de la frustration et des retards pour les marques de beauté.

Alors, quelles sont exactement ces exigences réglementaires, et comment diffèrent-elles d’un territoire à l’autre ?

Divergences réglementaires critiques : le défi de conformité UE–Royaume-Uni

Dans l’Union européenne, le Règlement (CE) n°1223/2009 relatif aux produits cosmétiques, en vigueur depuis le 11 juillet 2013, établit des règles contraignantes pour l’étiquetage cosmétique dans tous les États membres. Selon l’Article 19, les étiquettes cosmétiques doivent indiquer, de manière indélébile, visible et lisible :
• nom et adresse de la Personne Responsable (PR),
• pays d’origine (si le produit est fabriqué hors UE/EEE),
• contenu nominal (poids ou volume) en système métrique,
• durée de conservation et numéro de lot,
• précautions d’emploi, avertissements, fonction du produit et liste complète des ingrédients (par ordre décroissant de poids) en utilisant la nomenclature INCI.

En plus de ces exigences, les allégations marketing sont strictement réglementées, non seulement par le Règlement cosmétique lui-même, mais aussi par un Règlement distinct axé spécifiquement sur la justification des allégations cosmétiques. La bonne nouvelle pour les marques est que ces règles s’appliquent uniformément dans toute l’UE et, tant que les informations requises sont correctement traduites dans chaque langue nationale, la conformité est réalisable.

Cependant, il existe une exception importante : les symboles de recyclage. Ceux-ci sont actuellement spécifiques à chaque pays, et certains États membres, tels que la France, l’Italie et l’Espagne, imposent leurs propres logos ou exigences en matière d’étiquetage du recyclage.

De nombreuses marques omettent au moins un des éléments obligatoires de l’UE. Besoin d’instructions pas à pas pour des étiquettes conformes dans l’UE ? Consultez notre Guide d’étiquetage UE pour obtenir des exigences détaillées et des exemples.
Accéder à notre guide

En ce qui concerne le Royaume-Uni, après le Brexit, il a adopté le Règlement de l’UE sur les produits cosmétiques et les allégations. Bien que le pays s’éloigne progressivement de l’UE sur des sujets tels que la sécurité des ingrédients, les exigences en matière d’étiquetage restent largement alignées, avec une différence clé : les produits commercialisés en Grande-Bretagne doivent désigner une Personne Responsable basée au Royaume-Uni.

Étiquetage aux États-Unis : une loi, cinquante interprétations

Au niveau fédéral, l’étiquetage cosmétique est principalement régi par le Food, Drug, and Cosmetic Act (FD&C Act), récemment modifié en 2022 par la Modernization of Cosmetics Regulation Act (MoCRA), ainsi que par le Fair Packaging and Labeling Act (FPLA). Les exigences fédérales incluent :
• l’identité du produit, la quantité nette (en système impérial) et le nom et l’adresse de la Personne Responsable,
• la déclaration des ingrédients en utilisant les noms INCI, à l’exception des ingrédients botaniques, qui doivent être identifiés par leurs noms communs,
• un point de contact clairement visible pour signaler les effets indésirables,
• des avertissements spécifiques, comme pour les produits de bronzage, imposés au niveau fédéral uniquement pour certains ingrédients ou types de produits.

Cependant, le paysage réglementaire américain est fragmenté. Alors que la loi fédérale établit une base nationale, les États individuels sont autorisés à mettre en œuvre des réglementations supplémentaires, à condition qu’elles offrent un niveau de protection plus élevé au consommateur. Cela se traduit par un cadre non harmonisé, non seulement en ce qui concerne la sécurité des ingrédients – qui est, pour l’essentiel, régie exclusivement par les lois des États – mais aussi en matière d’étiquetage. De nombreux États exigent des avertissements ou des informations supplémentaires sur les étiquettes cosmétiques au-delà des exigences fédérales.

Le cas de la Californie

La Californie applique, en particulier, certaines des réglementations cosmétiques au niveau des États les plus strictes du pays :
• la Proposition 65 oblige les entreprises à fournir des avertissements clairs pour les cosmétiques contenant l’un des produits chimiques répertoriés comme connus pour provoquer le cancer, des malformations congénitales ou d’autres atteintes à la reproduction, tels que le formaldéhyde ou le plomb, sauf si le niveau d’exposition est inférieur aux seuils de sécurité établis ;
• les Consumer Products Regulations de l’État limitent également l’utilisation des composés organiques volatils (COV) dans les produits de consommation, y compris les cosmétiques : le niveau autorisé de COV varie selon la catégorie de produit, et ces catégories sont déterminées en grande partie par la manière dont un produit est étiqueté et commercialisé. Cela signifie que des allégations mal formulées ou une étiquette mal structurée peuvent entraîner une mauvaise classification, plaçant le produit dans une catégorie avec une limite de COV beaucoup plus stricte, ce qui peut le rendre non conforme, même si la formule elle-même serait acceptable dans une autre classification.

Deux langues, une étiquette : la double exigence du Canada

Les cosmétiques au Canada sont réglementés par le Règlement sur les cosmétiques de la Loi sur les aliments et drogues, appliqué par Santé Canada. Les étiquettes doivent inclure les informations suivantes en anglais et en français :
• l’identité du produit, la quantité nette (en unités métriques), la liste complète des ingrédients selon la nomenclature INCI, ainsi que le nom et l’adresse du distributeur ;
• un point de contact numérique pour les demandes des consommateurs, accessible dans les deux langues ;
• tout avertissement ou mention de prudence nécessaire pour une utilisation en toute sécurité.

Besoin d’une feuille de route pratique ? Obelis fournit des supports de formation approfondis pour aider votre équipe à naviguer dans le Règlement canadien sur les cosmétiques.
Regarder le webinaire

Au-delà du bilinguisme : les lois linguistiques du Québec sur l’étiquetage

Alors que les réglementations fédérales exigent que toutes les informations obligatoires apparaissent dans les deux langues officielles, la province de Québec impose des règles linguistiques supplémentaires en vertu de la Charte de la langue française. Plus précisément, le français doit être au moins aussi visible que l’anglais dans chaque aspect de la présentation du produit, y compris :
• la taille du texte,
• le type et le style de police,
• la visibilité et l’emplacement sur l’emballage.

La récente Loi 96, qui a modifié la Charte, étend encore ces règles aux marques déposées. En conséquence, les noms de marques descriptifs qui ne sont pas en français et qui ne sont pas enregistrés au Canada doivent désormais être traduits en français pour se conformer aux lois québécoises sur l’étiquetage.

Ces nuances régionales peuvent facilement être négligées. Les experts d’Obelis accompagnent les marques dans l’adaptation de leurs étiquettes pour répondre aux exigences générales et locales, garantissant ainsi un accès fluide au marché partout.
Simplifiez votre stratégie

Pourquoi une étiquette unique ne convient pas à tous ?

Bien que les marques de beauté puissent tenter de créer une seule étiquette regroupant toutes les informations obligatoires pour chaque marché qu’elles souhaitent intégrer, cela n’est pas toujours réalisable. L’étiquetage est rarement un exercice universel.

Les exigences en matière d’étiquetage ont été progressivement introduites par les régulateurs afin de promouvoir, entre autres, la sécurité des consommateurs, la transparence et un choix éclairé. Pourtant, beaucoup de ces exigences reflètent également des préférences culturelles, des attentes linguistiques et des comportements de consommation propres à chaque région. Par exemple, une information aussi simple que la quantité nette doit être exprimée dans différentes unités selon le pays, système impérial aux États-Unis, système métrique au Canada et dans l’UE.

Même dans les régions qui offrent une base harmonisée, comme l’UE et le Royaume-Uni, des nuances locales peuvent persister. Les règles de traduction varient, et plusieurs États membres de l’UE imposent un étiquetage bilingue voire trilingue. La Charte de la langue française du Québec va encore plus loin, visant à protéger la langue française et à assurer l’égalité linguistique, afin que les francophones de la province aient la même expérience utilisateur que les anglophones ailleurs au Canada.

Aux États-Unis, les normes fédérales se superposent aux exigences spécifiques des États, en particulier en Californie, qui applique ses propres règles avec un accent sur la santé des consommateurs et la protection de l’environnement.

En fin de compte, une étiquette conforme à Paris pourrait être rejetée à New York ou en Californie, non pas parce que les règles de l’UE sont moins strictes, mais parce que chaque juridiction accorde la priorité à différents aspects de la sécurité, de la langue et de la communication, et que les différences reflètent souvent des priorités plutôt qu’un degré de rigueur.

Une étiquette peut ouvrir des portes à Paris mais les fermer à New York. Obelis aide les marques de beauté à adopter une vision mondiale de la conformité, afin que vos étiquettes fonctionnent partout où vous vendez.
Contactez nos experts

À propos d’Obelis

Obelis Group est un cabinet de conseil en réglementation et conformité basé à Bruxelles, spécialisé dans les cosmétiques, les dispositifs médicaux et autres produits réglementés. Forts de plus de 35 ans d’expérience, nous aidons les marques à naviguer dans les réglementations complexes de l’UE, du Royaume-Uni, des États-Unis et du Canada afin d’obtenir et de maintenir leur conformité. Notre mission est de rendre l’accès au marché plus rapide, plus sûr et plus simple. Vous voulez vous assurer que vos produits sont conformes à l’échelle mondiale ? Parlons-en !

Références:
• Canada Gazette (2025). Regulations Amending the Cosmetic Regulations (2024). Consulté le 2 septembre 2025.
• Congress.gov. (2022). The Modernization of Cosmetics Regulation Act. Consulté le 2 septembre 2025.
• EUR.lex (2009). Regulation (EC) No 1223/2009 of the European Parliament and of the Council on Cosmetic Products. Consulté le 2 septembre 2025.
• Légis Québec. (2022). Charter of the French language. Consulté le 2 septembre 2025.
• Legislation.gov.uk (2020). Product Safety and Metrology etc. (Amendment etc.) (EU Exit) Regulations 2019, Schedule 34: UK Retained Regulation (EC) No.1223/2009 on cosmetic products. Consulté le 2 septembre 2025.